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Mentions légales

Mentions légales de l'association "Un Cartable à la Main":

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  1. Identification de l'association:

    • Nom : Un Cartable à la Main

    • Siège social : 676 chemin de Milmande 26170 BEAUVOISIN

    • Numéro SIRET : 82034425700010

  2. Responsabilité éditoriale:

  3. Hébergeur du site:

    • Nom : Wix.com Ltd.

    • Adresse : Wix.com Ltd., Nemal Tel Aviv St 40, Tel Aviv, Israël

    • Téléphone : +1 415-639-9034

  4. Propriété intellectuelle:

    • Le contenu du site web (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété de l'association "Un Cartable à la Main" ou de tiers ayant autorisé l'association à les utiliser.

    • Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation de tout ou partie du contenu du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable écrite de l'association ou du tiers concerné.

  5. Protection des données personnelles:

    • L'association "Un Cartable à la Main" s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur son site web et à les traiter dans le respect de la loi en vigueur, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    • Pour plus d'informations sur la manière dont l'association traite les données personnelles, veuillez nous consulter par email à l'adresse : uncartablealamain@orange.fr

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  7. Modification des mentions légales:

    • L'association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé(e) des éventuelles modifications.

Ces mentions légales ont été mises à jour le 29/02/2024.

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